On peut se dire que personne n’est irremplaçable mais dans la vie d’une entreprise, la perte de la compétence, de l’expertise, de la mission ou du carnet d’adresses d’un seul peut parfois faire basculer le destin de cette entreprise. Pour se prémunir du pire, il est donc capital d’assurer ce ou ces personnes qui ont un rôle « clé » dans votre société. Comment les identifier ? Quelles garanties faut-il privilégier ? Voici tous nos conseils avant de souscrire une assurance « homme clé ».
Identifier les « hommes clé »
Pour assurer la pérennité de votre entreprise, il faut au plus vite déceler le capital humain indispensable à son activité, c’est-à-dire les personnes irremplaçables, dont le rôle est déterminant. D’une société à l’autre, leurs postes ne seront pas les mêmes, on peut néanmoins présumer que pour un grand restaurant, il s’agira du chef ; pour une entreprise pharmaceutique, de ses chercheurs ; pour une société qui vend du matériel spécialisé, de son directeur commercial etc…
Il faut donc identifier les compétences, expertises, techniques ou savoir-faire dont la maitrise est liée à l’objet social de la société car c’est sur elles que repose le chiffre d’affaires de l’entreprise et dont l’absence génèrerait des pertes d’exploitation importantes.
N’oublions pas que plus les sociétés sont petites et plus elles sont sujettes à la fragilisation en cas de disparition d’une personne clé. PME et TPE sont donc largement concernées par la problématique de l’assurance homme clé.
Les garanties de l’assurance « homme clé »
Ce contrat de prévoyance est destiné à couvrir les risques financiers de l’entreprise en cas de décès d’un de ses dirigeants ou d’un collaborateur essentiel assuré. Il est possible aussi de couvrir l’incapacité totale ou partielle et l’invalidité.
L’entreprise peut contracter une assurance homme clé, quelle que soit sa taille et son statut juridique. Elle est à la fois souscripteur et bénéficiaire du contrat.
L’enjeu est donc de compenser les pertes d’exploitation causées par le décès ou l’incapacité d’un « homme clé », désigné comme tel, par contrat.
En cas de sinistre, couvert par l’assurance, seule l’entreprise perçoit un capital mais la famille de l’« homme clé » décédé peut profiter indirectement de l’indemnité puisque celle-ci permet de poursuivre l’activité de l’entreprise. Ce sont les éléments objectifs du contrat qui permettent de déterminer le préjudice subi : baisse du chiffre d’affaires, frais liés au remplacement du salarié etc…
Le montant des primes d’assurance dépend de : l’état de santé, l’âge, le mode de vie, et le niveau d’indemnisation que vous souhaitez. C’est donc à l’entreprise de déterminer le montant à assurer et il peut varier de quelques dizaines de milliers d’euros à plusieurs millions d’euros.
Les points de vigilance
Avant de souscrire, voici quelques points d’attention :
- Seule l’incapacité d’au moins 3 mois pourra être prise en compte pour une indemnisation.
- La désignation du bénéficiaire de l’assurance est irrévocable et, dans une entreprise individuelle, il ne peut s’agir de l’exploitant lui-même.
- L’« homme clé » désigné par contrat doit répondre à un questionnaire de santé et se soumettre à un examen médical.
- Certains assureurs refusent d’assurer les « hommes clé » au-delà d’un certain âge (60 à 65 ans).
- L’assurance « homme clé » n’est pas un contrat d’assurance-vie et il n’est pas possible de racheter le contrat. Les primes que vous versez sont perdues à l’expiration du contrat ou en l’absence d’indemnisation/ de réalisation du risque.
- L’assurance « homme clé » n’est pas un contrat assurance-décès, la prestation a un caractère indemnitaire et non forfaitaire.
- Vous pouvez déduire du résultat imposable les primes que vous versez au titre de l’assurance « homme clé » mais l’indemnité (si elle est versée) sera imposable. Elle s’ajoutera aux bénéfices ou en réduction des pertes. En cas de décès de l’“homme clé”, l’indemnisation reçue pourra être lissée sur cinq ans.
Chez Antinea, nous savons combien il est difficile de faire face à la perte d’une personne clé dans votre entreprise et connaissons les conséquences de celle-ci. Nous pouvons vous aider à évaluer votre risque en cas de disparition d’un homme « clé », à mesurer les pertes liées aux engagements que vous ne pourrez pas honorer, à anticiper la résiliation des contrats intuitu personae et le remboursement immédiatement exigé en cas de souscription d’un prêt bancaire. Contactez-nous par email à contact@antinea-courtage.fr pour prendre rendez-vous avec nos conseillers.